Bonjour à toutes et tous,

Vous trouverez ci-joint des photos avant/après pour le projet HPL bataille, où la verdure apparaît largement comme étant prépondérante sur notre environnement, et une 2e photo après le début du chantier, ce dernier ayant rasé tous les arbres.

Il est clair que notre mairie veut remettre au goût du jour le PLU de la commune, et que les élus s’engagent à préserver les espaces verts, espérons que les futurs projets des promoteurs (qui n’ont aucun état d’âme envers la nature et l’environnement) seront mieux contrôlés qu’auparavant.

Détruire ces arbres, cette faune, cette flore, qui nous apportent un air purifié, en opposition à des projets de construction, qui, au contraire, apportent du béton à outrance, et la pollution associée par les véhicules des nouveaux habitants (en moyenne 3 par foyer), alors soyons attentifs en vérifiant autour de nous, lors des nouveaux projets, que le PLU nouvelle mouture, respectera bien l’environnement et permettra de conserver des espaces boisés dont nous pourrons tous profiter.

Les propos de la mairie sont les suivants : « Pour la préservation de notre cadre de vie, la municipalité a décidé d’agir en lançant une demande de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) auprès de SQY et en instaurant un périmètre de sauvegarde du Centre bourg des Clayes-sous-Bois », alors espérons, comme si bien dit, que ‘ désormais notre cadre de vie sera préservé ’.

Nous avions alerté plusieurs fois, sur les problèmes de ruissellement, les nappes phréatiques peu profondes…..  les différents responsables, les élus, les services de l’état  en charge de contrôler le bon déroulement de ce grand projet HPL Bataille, mené par des professionnels, et qui n’ont pas tenu compte de nos alertes, des différentes analyses/calculs que nous avions faits, et qui démontraient les effets dangereux d’une pluviométrie dense, comme dans certaines régions du sud-est.

En voilà le résultat, après avoir effectué des forages pour implanter des pieux, les remontées d’eau de la nappe phréatique, qui a surement due être perforée ou fragilisée par endroit, deviennent apparentes et conséquentes, mais nous laisserons les spécialistes juger et agir.

Cela étant, plusieurs pieux ont été recouverts d’eau, par suintement, par capillarité, car nombreuses sont les sources sur ce terrain, et une certaine instabilité du sol est à prévoir.

Qui fera et assurera l’habitat sécurisé de demain !!!! et des riverains proches.

Comme nous l’avions fort justement écrit sur le blog, il y a plusieurs mois, nous vous avions alerté sur les risques accidentogènes de ce projet et les embouteillages afférents.
Quelques jours après le début du chantier, voici une photo en date du 22 septembre, évocatrice des problèmes rencontrés.
Espérons que ce n’est qu’un problème de démarrage et mise en route, mais la photo est tellement parlante, que cela  nous semblait nécessaire de la mettre en ligne.
Je sais que la mairie suit ce chantier de prés, et qu’elle mettra en œuvre les moyens pour pallier et/ou gérer ces problèmes de circulation avant que cela ne dégénère.
Certains riverains de l’avenue de Rambouillet sont stupéfaits de voir passer ces camions bennes et ceci à vive allure.

Il faudra que nos forces de police municipales soient très attentives lors du changement de coté de stationnement ,car à ce moment là, cela risque de poser un vrai problème.
La camera à vision 360° qui est installée en haut du pilone de la place du Val Joyeux va s’avérer fort utile.
Bonne lecture.
Les riverains du projet HPL Bataille.

Comme nous vous en avions informé, voici un retour non exhaustif de nos rencontres avec les têtes de liste candidates à la Mairie des Clayes sous-bois, et ceci à leur demande, dont nous les remercions pour leur écoute, le temps passé, et les réponses à nos questions.

• Le 21 mai 2020, nous avons rencontré Mr HUE, qui connaissait notre engagement pour l’environnement et le projet HPL Bataille, mais aussi le projet des Bruyères.

Il a indiqué qu’étant dans l’opposition le dossier n’était pas porté à sa connaissance et qu’il lui était très difficile d’interagir et de poser des questions pertinentes, au vu des données « inexistantes » en sa possession.

S’il était élu, « il apporterait un nouveau regard sur ces projets, et tant que tous les points encore en suspens ne seraient pas levés ou résolus, il s’opposerait, tant que faire ce peut, à la finalisation de ces projets ».

• Le 25 juin 2020, nous avons rencontré Mme Frémont, qui avait eu connaissance de ces projets , mais ces projets n’étant pas dans son périmètre de responsabilité, elle n’avait pas eu à intervenir et elle n’avait pas été sollicitée, malgré qu’au vu de son passé professionnel et de son expertise sur tout ce qui touche à l’analyse des sols et aux terres polluées,  aux dangers du ruissellement, aux effets dus à une pluviométrie excessive, aux accès des secours, au flux de circulation excessif, aux parking sous dimensionnés, tous ces sujets qu’elle connait fort bien et qu’elle maitrise, sa vision aurait été un plus.

Elle indique qu’elle n’aurait probablement pas valider cette demande de permis de construire, sans au préalable avoir obtenu de la part des vendeurs, les autorisations et conformités adéquates en la matière pour un tel projet et évitant à des associations comme la nôtre, d’intervenir et d’être contrainte « d’ester » en justice contre ces propriétaires, et ensuite contre un promoteur, qui menace, agit sans autorisation, ne respecte pas les directives de la mairie.

Nous avons bien compris, d’après ses propos, que si elle était élue, elle réviserait certains points, et d’abord celui de l’analyse des sols, de la police de l’eau, car à ce jour, cet accord, sans lequel l’autorisation de construire ne peut être, n’est toujours pas accordé par la préfecture.

• Le 26 juin 2020, nous avons rencontré Mr Guiguen, dont nous avons, à la suite de nos échanges, pu récupérer un dossier complet autour de nos questions, dont réponse à nos questions ci-dessous :

« Nous vous serions reconnaissants de nous indiquer les actions concrètes que vous exigerez pour la poursuite de ces travaux, en tenant compte de la spécificité argileuse du terrain et donc de l’étude géologique de l’ensemble de la zone. En cas de non-réalisation et publication (pour la transparence du dialogue de la mairie avec ses administrés) de cette étude des sols, comment envisagez-vous de contraindre la société ALILA à prendre les mesures nécessaires et autoriserez-vous la réalisation du chantier en l’état actuel ?

« A titre liminaire, je pense qu’il convient surtout de rappeler ce qu’il est possible de faire ou de ne pas faire en droit. Une fois qu’une zone est classée comme constructible dans un PLU, il n’est pas possible d’interdire l’urbanisation future. La loi et la jurisprudence interdisent par ailleurs d’opérer un retour en arrière en classant comme inconstructible une zone qui l’était auparavant.

Ainsi la raison pour laquelle les habitations de votre quartier existent et peuvent être améliorées / Modifiées, est la même que celle qui permet aujourd’hui au constructeur de réaliser ce projet.

Des règles peuvent cependant (et heureusement) limiter la densité. C’est bien ce que la majorité actuelle nous avons mis en place dans le PLU de 2012, en édictant dans le PLU un certain nombre de règles permettant d’éviter une urbanisation excessive.

Ainsi la hauteur maximale autorisée est de 10 m. au faitage, c’est-à-dire celle de maisons individuelles « classiques ». L’emprise au sol de la construction ne peut excéder 40% de la superficie de la parcelle en UC et UCd , ce qui est encore une fois relativement habituel pour une zone d’habitat pavillonnaire. Enfin il existe une règle interdisant les façades de plus de 20 mètres.

 Des règles plus strictes auraient d’ailleurs pour conséquence, non seulement d’empêcher toute extension / amélioration des maisons existantes et qui, de fait, entrainerait une baisse de la valeur vénale de l’ensemble des terrains de la zone.

Une dernière précision importante est que la loi et la jurisprudence interdisent qu’un PLU fasse une différence entre logement individuels et collectifs. Dès lors donc qu’une zone est constructible, l’habitat collectif l’est également (même si ce n’est pas notre choix sur une zone nous ne pouvons l’interdire).

Les promoteurs ayant des difficultés à trouver des terrains constructibles non urbanisés. ils cherchent à convaincre quelques propriétaires riverains pour pouvoirs réaliser des projets immobiliers. C’est le cas présentement les terrains objets du projet ALILA appartenaient à des particuliers. C’est la vente de ces derniers qui rend ensuite les projets possibles. De plus la commune n’est plus titulaire du droit de péremption depuis la loi NOTRE, ainsi elle ne peut plus décider seule de préempter ces terrains. De toute façon cela serait sans doute compliqué voire impossible, puisque les terrains étant achetés au-dessus des prix du marché immobilier, la commune n’ aurait pas la capacité de « porter » l’ensemble des terrains achetés par les promoteurs.

Au regard de ces éléments il faut bien comprendre qu’un projet comme celui d’Alila qui respecte l’ensemble des règles évoquées plus haut ne peut pas être empêché / interdit.

Ceci même si personnellement je ne peux être favorable à ce type de projet dans cette zone.

Toute affirmation contraire serait mensongère.

Le Maire qui refuserait un tel permis se verrait attaqué, et non seulement le permis serait alors délivré sur décision judiciaire, mais de plus la commune serait condamnée à des dommages et intérêts à verser au propriétaire / promoteur

Pour répondre à la question des études de sol.

Deux éléments sont à prendre en compte. Une étude de sol est fournie au permis de construire. Cette dernière a pour rôle d’éclairer la décision sur la délivrance du permis de construire, notamment quant à la gestion des eaux pluviales. Dans le cas du présent projet, la nature des sols a notamment pour conséquence d’obliger le promoteur à réaliser des bassins de rétention d’eau pluviale, qui sont dimensionnés en fonction de la surface imperméabilisée. Les calculs sont vérifiés par les ingénieurs du COBAHAMA qui appliquent les règles édictées dans le SAGE de la Mauldre. Cet organisme a justement pour objectif la protection des ressources en eaux.

Le permis de construire a été délivré au regard de cette étude de sol et sur avis favorables des ingénieurs du COBAHAMA. (Dans la mesure où l’avis est également favorable la ville ne peut s’y opposer)

Cette étude de sol est une pièce du permis et elle est consultable comme toutes ses pièces.

La seconde partie des études de sol concerne le droit de la construction. Elle va avoir pour effet de déterminer notamment le type de fondations qu’un projet de construction doit respecter. Cette question n’est pas réglementée par le PLU et n’est pas contrôlée au titre de l’urbanisme. Toutefois les assurances des constructeurs et la responsabilité des maitres d’œuvre et des bureaux d’études peut être mise en cause en cas de non-respect, puisque les futurs propriétaires pourraient avoir des désordres.

Cette seconde étude de sol ne peut être communiquée que par Alila et « à son bon vouloir ».

Personnellement je n’accepte pas cette situation et je m’engage à peser pour qu’elle nous soit fournie ainsi qu’à l’association.

Ainsi toutes les garanties existent pour prendre en compte la nature argileuse du terrain dans le cadre du permis de construire.

Une entreprise de travaux peut toujours ne pas respecter les règles de l’art et entrainer des désordres. Auquel cas les assurances habitations jouent pleinement leur rôle, tant pour l’expertise technique que pour les éventuelles réparations et/ou indemnisation. La commune a toujours accompagné les riverains dans de telles problématiques, mais encore une fois dès lors que les déclarations de sinistres sont faites, les dossiers aboutissent toujours.

Enfin concernant les dommages causés à la voirie publique évoqués, la commune a d’ores et déjà constaté les dégâts, et la facture des travaux de reprise sera adressé à l’entreprise de travaux, comme c’est toujours le cas dans pareille situation.

Si des dégâts nouveaux apparaissaient je ferai procéder à l’identique

Oui, comme évoqué plus haut, je m’engage à communiquer l’étude de sol à l’association.

Il convient cependant de préciser qu’en plus des obligations relatives au SAGE de la mauldre évoquées ci-dessus, les projets d’une certaine importante sont soumis à ce que l’on appelle communément le dossier « loi sur l’eau ». Ce dossier est instruit par la préfecture qui en fonction des éléments donnés par le constructeur donne ou non son aval au projet. C’est le cas du projet Alila.

Cette déclaration est réalisée par le maitre d’ouvrage pour tous projets d’installation, d’ouvrages, de travaux ou activités qui risquent d’avoir un impact sur le milieu aquatique et la ressource en eau. Elle a pour but de déterminer les incidences du projet sur l’environnement et de préciser les mesures compensatoires ou correctives envisagées par le maitre d’ouvrage du projet, notamment concernant les zones humides.

C’est d’ailleurs la mairie qui a contraint la société Alila à déposer ce dossier.

Afin de s’assurer du respect de cette législation, déconnectée du droit de l’urbanisme la ville délivre les permis de construire sous réserve de l’accord de la préfecture sur ce point. Le dossier est toujours en instruction à la préfecture et ainsi le permis de construire ne peut pas encore être exécuté.

C’est la raison pour laquelle la Mairie a refusé le démarrage des travaux dans l’attente de cette confirmation.

Je m’engage à maintenir cette interdiction tant que la préfecture n’aura pas donné son aval. Bien évidemment sans cet aval je ne cautionnerai pas ce projet.

Je m’engage à accompagner dans les recours qui seraient déposés par les particuliers auprès des tribunaux judiciaires, mais encore une fois nous ne connaissons aucun contentieux similaire qui n’ait pas aboutit.

Au surplus il convient de préciser que s’agissant de préjudices de type, les propriétaires n’ont pas de frais de justice à exposer étant donné que les assurances habitations prennent en charge, y compris les recours.

En tant que candidat je considère qu’il est de ma responsabilité d’exposer ce qui est réalisable. Il n’est pas dans ma conception de faire des « promesses irréalisables » qui tromperaient.

Il est donc une chose de faire des promesses en tant que candidat, c’est une autre de les assumer et de les respecter ensuite. La responsabilité impose donc d’exposer ce qu’il est possible de faire, et non de faire des promesses qui ne règleraient rien et surtout qui entrainerait des condamnations pour la commune.

En revanche j’assumerai pleinement tous mes engagements pour vous accompagner. »

Ph Guiguen

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Chères adhérentes et adhérentes, maintenant nous disposons de la vision par chacun des candidats sur ce projet HPL Bataille.

Notre conclusion, à nous, bureau de l’A.P.E.C.B est la suivante :

• Un maire doit assumer et assurer son rôle de maire dans la complétude de sa mission (car c’est une mission que lui confie son électorat), il ne suffit pas de paraître, mais d’être impliqué dans la compréhension des problèmes (personne ne sait tout, mais tout le monde a le droit de comprendre et de poser des questions avant de signer et ainsi de valider une demande, un accord, etc…).
• Il est important d’avoir un rôle de délégué ou adjoint au maire à l’urbanisme (inexistant aux Clayes sous-bois), fonction majeure dans l’épanouissement, la construction, la modélisation d’une commune qui allie son expansion à l’intelligence d’un habitat réfléchi.
• La maitrise par l’écoute, l’implication des autres (associations, collectifs, etc…) et aussi une gestion saine qui permet à une commune de bien vivre.

La gestion opaque de ce dossier apporte les preuves que peu de personnes connaissait ce dossier dans sa complétude, qu’il était géré à son plus haut niveau, et partagé par peu de personnes.

Cette conclusion n’engage que nous, bureau A.P.E.C. et par notre connaissance approfondie du dossier.

Nous vous souhaitons à toutes et tous une excellente fin de WE et un vote qui apporte le meilleur à notre commune.

Le bureau A.P.E.C.B

Dans notre petit blog https://clayes.home.blog , qui n’avait pas été mis à jour depuis plusieurs semaines, car rien ne nécessitait de l’alimenter, le COVID19 prenant suffisamment de place dans notre vie quotidienne, nous vivions comme beaucoup d’entre nous à l’écoute des médias.

Comme toujours, au fil du temps qui passe, de nouveaux sujets sont venus troubler notre confinement.

Le Promoteur ALILA (maintenant propriétaire des terrains du HPL Bataille) , a décidé de commencer les travaux durant la dernière semaine de confinement, travaux de démolition et nettoyage uniquement pour l’instant, autorisés par la préfecture et non pas par la Maire, aux dires de ces derniers.

Pour ce faire, le promoteur a employé les grands moyens, il a fait venir une pelleteuse (dont photos ci jointe) de 25 tonnes, soit presque l’équivalent d’un char militaire, et ceci sans aucune protection de la police municipale et/ou nationale, qui n’étaient pas informés, c’est un riverain de l’avenue de la Foret, qui, à la vue de ce mastodonte, qui remontait LE SENS INTERDIT, a appelé la police.

Le déplacement d’un tel engin, d’une maniabilité plus que grossière, a détruit, lors de sa remontée (photos), les bordures de trottoir, abimant le bitume récemment refait, mettant en risque les déplacements des concitoyens.

Les hautes autorités de la mairie sont arrivées en fin de matinée, afin de constater les dégâts (apparemment ils n’étaient pas informés de ce déplacement), pour qu’un constat des coûts de réparation soit établi et les coûts affectés à l’entreprise en cause, nous l’espérons pour nos IMPOTS !!!!

Sur autorisation des autorités, l’engin de TP a rejoint l’emplacement du HPL Bataille et a commencé aussitôt le nettoyage, entrainant des chocs très importants sur le sol argileux des Prés Bataille. Certains riverains ont été alertés par l’apparition de fissures dans leur maison, des vibrations de murs comme un mini tremblement, etc…

Tous ces risques ont été largement évoqués, écrits, identifiés par notre Association et envoyés aux autorités compétentes.

Réalité des faits,

– l’amiante entreposée a disparu !!!

– le sol est pollué, mais qui teste ces sols !!!

– les ruissellements naturels, la faune et la flore vont être saccagés (pas d’action des autorités),

– la circulation dans les rues adjacentes (la preuve avec cet engin) va devenir dangereuse

– les dégâts afférents à de tels « va et vient » importants, et nos élus ne se sentent pas ou peu concernés, puisque de tels évènements continuent –

Un des ouvriers nous a lâché « il faut que le chantier débute maintenant », il est vrai que nos actions ont sérieusement retardé la capacité de nuisance de ce promoteur, mais le BETONNAGE reste prioritaire, et surtout l’ARGENT ,  peu importe les désagréments et le bien vivre de nos concitoyens, et ensuite, nos élus disent qu’ils nous écoutent, alors où sont leurs oreilles !!!

Pour finir, vous aurez remarqué qu’aucune sanction (que nous sachions) n’a été donné pour le déplacement d’un tel engin, en sens interdit, et sur plus de 300 mètres, bizarre, non !!!!!

A lire vos remarques.
L’ A.P.E.C.B

Nous voudrions revenir sur notre alerte envers les autorités concernant les ruissellements très importants en provenance du massif forestier de Bois-D’arcy, et ceci en direction du chemin des Prés Bataille, mais aussi du chemin du Cormier, ruissellement en contrebas du parc BMX.

Après certains échanges avec un élu, il semblait apparaître pour ce dernier, que ces ruissellements n’étaient pas très importants et largement maîtrisés.
La nature en a décidé autrement, vous pourrez constater sur les photos ci-jointes, prises ces derniers jours, les arbres déracinés à l’angle du chemin des prés bataille et du chemin du Cormier (cf. plan ci-joint).

Le ruissellement, les terres inondées et totalement gorgées d’eau, les sources souterraines fragilisent le sol en bordure du massif forestier de Bois d’Arcy.

Il est impératif, avant d’autoriser quelques constructions que ce soit, de vérifier le captage de ces sources nombreuses, ce qui nous paraît impossible, et de garantir avant toute autre chose, la sécurité des riverains.

Ne laissons pas construire des bâtiments, qui vont bétonner encore plus notre environnement, et concentrer les ruissellements du massif de Bois d’Arcy, en des points d’affluence des eaux et/ou de stagnation, qui pourraient devenir dangereux pour nous tous.

Nous demandons aux élus, d’être vigilants, responsables et de maîtriser le cycle hydrologique de leur commune.

L’Association de Protection de l’Environnement des Clayes sous-bois.

Cela fait plusieurs mois que notre association A.P.E.C.B informe la Mairie (Mme le Maire) et les services associés, que le ravinement dans les approches de la foret domaniale de Bois d’Arcy est mal perçu, mal étudié, mal appréhendé.

Lors  de la validation de différents permis de construire soumis à l’autorisation de la mairie et accordée, nous, A.P.E.C.B ainsi que des collectifs, avons alerté la mairie des dangers de ces ruissellements, et ceci sans aucune écoute.

Le petit film ci joint montre l’ampleur des dégâts et ceci dans la construction de support du Parc Carillon, après seulement une nuit de pluie, et dans un lieu où de nombreux enfants et adolescents s’exercent à la pratique du BMX.

Si, par augmentation des précipitations, les murs venaient à s’effondrer sous la poussée de l’eau et de la boue, ce serait une vague de boue qui déferlerait dans le chemin du Cormier et ensuite la rue du stade.

La vision de cette vidéo démontre la non maîtrise des travaux effectués , dans des contextes naturels mal étudiés, dont le maître d’ouvrage est la Mairie et ceci nous inquiète d’autant plus sur les sujets où l’environnement est mal pris en compte.

Les avertissements, alertes envers la Mairie sont nombreux, sans changement d’attitude.

A.P.E.C.B

lien vers la vidéo : fuite Carillon (téléchargement de la vidéo fuite.mov)

Différents voisins et adhérents nous ont dit avoir cru comprendre que certains projets étaient en cours d’étude ou envisagés , dans le même style que le projet HPL Bataille, sans bruit, sans information massive, tout dans une grande discrétion.

A ce stade, nous ne faisons que nous interroger sur des possibilités de ces constructions, et ceci sur des terrains proches du Chemin des prés bataille et en bordure de forêt.

Nous vous demandons de chercher à savoir auprès de vos voisins proches, d’amis, de collègues si cela est envisageable, car nous agirions encore plus vite auprès des différentes instances afin de ne pas reproduire ou laisser tenter de reproduire le projet des près bataille.

Les élections municipales sont proches et c’est le moment de faire savoir à la Mairie ce que nous, des citoyens qui se sentent concernés par l’environnement, pensons des autorisations de construire mal maitrisées.

Nous vous joignons des photos des terrains sur lesquels certains bruits courent, et comme le proverbe est souvent juste, « il n’y a pas de fumée sans feu ».

N’hésitez pas à nous contacter par mail, afin d’agir avant qu’il ne soit trop tard, un peu comme les emplacements de parkings dans certaines rues et oh !!! Surprise, la réalité est plus dure que prévue donc agissons au plus tôt.